INFOS LEGALES

- Clause de confidentialité
Arbres et Paysages (entreprise paysagiste spécialisée dans l’aménagement paysager, l’entretien du gazon, les soins aux arbres, la gestion différenciée, la gestion d’un patrimoine arboré, l’élagage et l’arrosage automatique) s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.

- Propriété du site
Le présent site www.arbres-et-paysages.fr est la propriété de la société Arbres et Paysages inscrite au Registre du Commerce d’Evry (RCS : 385 298 286), dont le siège social est situé : 20 – 22 rue du marquis de Raies – 91 023 EVRY

- Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société Arbres et Paysages, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

- Marques
Les marques et logos de la société Arbres et Paysages figurant sur le site sont des marques et logos déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société Arbres et Paysages est prohibée.

- Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Arbres et Paysages. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.arbres-et-paysages.fr en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de www.arbres-et-paysages.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.

- Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site de la société Arbres et Paysages sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez à Arbres et Paysages ne feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous à Arbres et Paysages par e-mail contact@arbres-et-paysages.fr

- Hébergement du site
Les sociétés Cyber’L et Serveur Express assurent l'hébergement du site Internet www.arbres-et-paysages.fr

- Crédits
Photographies et rédaction des textes : Arbres et Paysages
Contact :contact@arbres-et-paysages.fr

Conception graphique et développement du site : CYBER’L
Site Internet : www.cyber-l.com Mail : info@cyber-l.com